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Documents requis en phase Avant Projet et Etude de Projet :

Bon de commande (modèle de bon de commande à télécharger)

Rapport Géotechnique - Etude de sol

Rapport d'interprétation des résultats géotechniques

Programme d'investigation géotechnique à effectuer au titre de l'étude de sol, si les études de sol ne sont pas lancées.

Dossier de conception phase Avant Projet comprenant:

le plan d'aménagement (1/100é ou 1/200é).

le plan d'implantation (1/100é ou 1/200é).

le plan de masse (1/100é, 1/200é ou 1/500é).

les élévations des façades principales (1/100é).

les coupes transversales et longitudinales (1/100é), nécessaires à la compréhension du projet.

les variantes définissant les différentes solutions techniques possibles de constructions.

la notice descriptive et justificative de la ou des solution (s) envisagée (s).

la note de calcul définissant les descentes de charges (plus de détails)

la définition des lots techniques. Pour le cas des Missions M2-M3-M4

Les pièces techniques fournies doivent permettre une bonne appréciation de la conception et du fonctionnement du projet.


Référence: arrêté interministériel du 15 mai 1988